Françoise Thiebault

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De: Thiebault, née Fauvel (Françoise, Thérèse, Marie)
secrétaire générale d'un conseil local d'associations familiales laïques
membre du Conseil supérieur de l'énergie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048734610(source JORF)
nomination
31 Décembre 202331/12/2023
De: Thiebault (Françoise)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des associations nationales de défense des consommateurs ou d'usagers
Groupe:
Conseil national de l'alimentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000047077793(source JORF)
nomination
01 Février 202301/02/2023
De: Françoise THIEBAULT
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
Au titre des représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
Pour les deux représentants des consommateurs désignés après appel à candidature du Conseil national de la consommation (CNC) avec deux voix délibératives chacun
titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
ENER2216202A(source BODD)
nomination
04 Juin 202204/06/2022
De: Françoise THIEBAULT
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
Au titre des représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
Pour les deux représentants des consommateurs désignés après appel à candidature du Conseil national de la consommation (CNC) avec deux voix délibératives chacun
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
ENER2216202A(source BODD)
nomination
04 Juin 202204/06/2022
De: Françoise Thiébault
Objet:
vice-présidents du comité de gestion des charges de service public de l'électricité
Groupe:
Comité de gestion des charges de service public de l'électricité
JORFTEXT000034454354(source JORF)
nomination
22 Avril 201722/04/2017
De: Thiebault, née Fauvel (Françoise, Thérèse, Marie)
membre du Conseil supérieur de l'énergie. Chevalier du 11 avril 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-04-11"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
promotion
15 Mai 201615/05/2016
De: Françoise THIEBAULT
Objet:
membre titulaire au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1234924A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Thiebault (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
Institut national de la consommation
conseil_administration
JORFTEXT000018422876(source JORF)
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: THIÉBAULT (Françoise)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018090150(source JORF)
nomination
10 Février 200810/02/2008
De: Thiébault (Françoise)
Conseil national des associations familiales laïques (CNAFAL)
Objet:
membres de la commission de sécurité du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz
Au titre de représentant des organisations de consommateurs
Groupe:
Commission de sécurité du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz
duree="trois ans"
JORFTEXT000000639728(source JORF)
nomination
16 Juin 200616/06/2006
De: Thiebault (Françoise)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000422440(source JORF)
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Thiebault (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
Institut national de la consommation
conseil_administration
JORFTEXT000000255994(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Françoise Thiébault
membre du Conseil national des associations familiales laïques, ou
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
au titre des catégories relevant des 2°, 3°, 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 46-1100 du
17 mai 1946
modifié
représentants des consommateurs
éligibles et non éligibles
Au titre de la représentation des associations de consommateurs de gaz et d'électricité
sur proposition du Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000626765(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Thiébault (Françoise)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000581022(source JORF)
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Thiébault, née Fauvel (Françoise)
administratrice d'une union départementale d'associations familiales ; 25 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Famille et enfance
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Françoise Thiébault
membre du Conseil national des associations familiales laïques, ou
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
au titre des catégories relevant des 2o, 3o, 4o, 5o et 6o de l'article 2 du décret no 46-1100 du
17 mai 1946
modifié
représentants des consommateurs éligibles et non éligibles
Au titre de la représentation des associations de consommateurs de gaz et d'électricité
sur proposition du Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000767074(source JORF)
nomination
22 Octobre 200022/10/2000
De: Thiebault (Françoise)
Objet:
au conseil de gestion du Fonds national pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil de gestion du Fonds national pour le développement de la vie associative
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000399551(source JORF)
nomination
12 Avril 200012/04/2000
De: Thiebault (Françoise)
Médias télévision et téléspectateurs
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
h)
Sur proposition du ministre de la culture et de la communication
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000568346(source JORF)
nomination
21 Janvier 200021/01/2000
De: Françoise Thiébault
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentante des associations nationales de consommateurs de gaz et d'électricité
Remplace:M. Daniel Foundoulis
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000559900(source JORF)
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Thiebault (Françoise)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Thiebault (Françoise)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000758725(source JORF)
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Thiébault (Françoise)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000208880(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Thiebault (Françoise)
Conseil national des associations familiales laïques
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Budget et consommation
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Thiebault (Françoise)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles, en vertu de l'article L
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000191351(source JORF)
nomination
03 Janvier 199603/01/1996
De: Thiebault (Françoise)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000556824(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Thiebault (Françoise)
Objet:
membre suppléant du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Remplace:M. Wahl (Henri)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000165659(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Thiebault (Françoise)
Conseil national des associations familiales laïques
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
CONSOMMATION
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000529532(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Thiebault (Françoise)
titulaire (au lieu de
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6 du code des assurances
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360648(source JORF)
nomination
06 Février 199306/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.